Description de la MRC
Municipalités

1. Val-Brillant

Description de la municipalité

Population : 946

Val-Brillant est traversée par la route 132 allant de Sayabec vers Amqui. Son paysage est composé entre autres du lac Matapédia, des nombreuses terres agricoles et du massif des monts Notre-Dame. Ce village occupe ainsi une place stratégique au niveau du développement récréotouristique.

La trame villageoise, qui se caractérise par des rues étroites, nous rappelle que le transport s’exerçait autrefois exclusivement à chevaux. Le village possède aussi l’une des plus majesteuses églises du Bas-Saint-Laurent. De style néogothique flamboyant, elle possède à juste titre le surnom de «reine de la Vallée».

Coordonnées :

Bureau municipal
11, rue Saint-Pierre ouest C.P. 220
Val-Brillant (Québec) G0J 3L0

Téléphone : 418 742-3212
Télécopieur : 418 742-3624
Courrier électronique : valbrillant@mrcmatapedia.qc.ca
Site Internet : www.valbrillant.ca

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  2000
    Carte des affectations - échelle 1/15000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  2000   
    Carte de zonage - échelle 1/15000  

Le  Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) permet au conseil municipal d'assurer la qualité de l'implantation et de l'intégration architecturale tout en tenant compte des particularités de chaque situation en identifiant certains territoires ou certaines catégories de projets devant faire l'objet d'une évaluation qualitative au moment d'une demande de permis ou de certificat.

Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

2. Sayabec

Description de la municipalité

Population : 1 788

Cette municipalité est située à l'intersection des routes 132 et 297. Sa position à l'entrée ouest du territoire de La Matapédia la place dans un environnement particulièrement accueillant au nord du Lac Matapédia. C'est en 1982 que fusionnent la municipalité du village de Sayabec et la paroisse de Sainte-Marie de Sayabec pour former l'actuelle municipalité.

Sayabec provient du mot micmac « Sepeg », qui signifie « Rivière obstruée par les barrages de castors ». Cet animal est d’ailleurs devenu le symbole de la municipalité.

Il est intéressant de noter que le premier colon de la région, Pierre Brochu, s'est installé à Sayabec en 1833, suivi par d'autres colons attirés par l'industrie du bois. La forêt est toujours un moteur économique de la région, phénomène illustré par la présence d'une usine moderne de fabrication de panneaux de particules (Uniboard Canada-Division Panval).

Le développement touristique est aussi devenu un enjeu important comme l'illustre l'aménagement du parc Pierre-Brochu et les nombreuses activités proposées par le domaine de la Pourvoirie du Domaine du Lac Malcom.

Coordonnées :

Bureau municipal
3, rue Keable
Sayabec (Québec) G0J 3K0

Téléphone : 418 536-5440
Télécopieur : 418 536-5572
Courrier électronique : sayabec@mrcmatapedia.qc.ca
Site Internet : www.municipalitesayabec.com

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  2500
    Carte des affectations - échelle 1/20000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  2500   
    Carte de zonage - échelle 1/20000  

Le Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) permet au conseil municipal d'assurer la qualité de l'implantation et de l'intégration architecturale tout en tenant compte des particularités de chaque situation en identifiant certains territoires ou certaines catégories de projets devant faire l'objet d'une évaluation qualitative au moment d'une demande de permis ou de certificat.

Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

3. Sainte-Marguerite-Marie

Description de la municipalité

Population : 189
Cette municipalité est localisée à l'extrême est du territoire de la MRC. Les premiers colons s’y implantèrent à partir de 1915. Ils vivaient de l'industrie forestière. Cette dernière a été dominante jusqu'aux années 1950 et a permis la construction de nombreux moulins à scie.

Sa situation géographique en altitude permet l’observation de magnifiques paysages dans un rayon impressionnant. Le Sentier International des Appalaches du secteur Causapscal-rivière Assemetquagan passe d'ailleurs par ce village, puis emprunte des chemins forestiers en direction de la ZEC Casault.

Coordonnées :

Bureau municipal
15, de la Vérendrye
Sainte-Marguerite-Marie (Québec) G0J 2Y0

Téléphone : 418 756-3364
Télécopieur : 418 756-3364
Courrier électronique : stemarguerite@mrcmatapedia.qc.ca

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  2000
    Carte des affectations - échelle 1/15000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  2000   
    Carte de zonage - échelle 1/15000  

Le Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

4. Sainte-Irène

Description de la municipalité

Population : 353

Sainte-Irène est située au sud de Val-Brillant et à l'est de Saint-Cléophas. Les premiers colons s’y implantent au début du XXe siècle pour trouver du travail. Le paysage environnant, montagneux et boisé, comprend une dizaine de lacs qui permettent une importante activité de pêche et de chasse.

On y retrouve le Parc régional de Val-d’Irène, dont la MRC est propriétaire, et qui fait actuellement l’objet d’un important projet de mise à niveau des infrastructures. Les secteurs de l'agriculture, de l'industrie et de la forêt participent aussi à ce développement local.

Coordonnées :

Bureau municipal
362, rue de la Fabrique
Sainte-Irène (Québec) G0J 2P0

Téléphone : 418 629-5705
Télécopieur : 418 629-3220

Site Internet: www.sainteirene.com
Courrier électronique : steirene@mrcmatapedia.qc.ca

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  1500
    Carte des affectations - échelle 1/20000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  1500   
    Carte de zonage - échelle 1/20000

Le Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) permet au conseil municipal d'assurer la qualité de l'implantation et de l'intégration architecturale tout en tenant compte des particularités de chaque situation en identifiant certains territoires ou certaines catégories de projets devant faire l'objet d'une évaluation qualitative au moment d'une demande de permis ou de certificat.

Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

5. Sainte-Florence

Description de la municipalité

Population : 394

Sainte-Florence est située à l'extrémité sud-est de la MRC, au sud de Causapscal. La rivière Matapédia traverse ce village, caractérisé par un paysage de vallées et de plateaux.

La richesse du saumon est une des raisons qui a conduit les premiers colons à s'y installer vers 1875, lors de la construction du chemin de fer Intercolonial. Actuellement, plusieurs fosses à saumon ont été aménagées, de nombreux guides sont disponibles l'été et d'autres activités liées à la nature ont pu être développées, dont l'hébergement pour les pêcheurs.

Sainte-Florence a vu plus d'une vingtaine de moulins sur son territoire depuis l'arrivée des premiers colons, dont le mode de fonctionnement a évolué avec les progrès technologiques. Il existe également des fermes bovines, ovines et céréalières.

Coordonnées :

Bureau municipal
29, rue des Loisirs C.P. 9
Sainte-Florence (Québec) G0J 2M0

Téléphone : 418 756-3491
Télécopieur : 418 756-5079
Courrier électronique : steflorence@mrcmatapedia.qc.ca
Site Internet : www.sainte-florence.org

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  2000
    Carte des affectations - échelle 1/15000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  2000  
    Carte de zonage - échelle 1/15000

Le Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

6. Saint-Zénon-du-Lac-Humqui

Description de la municipalité

Population : 358


Cette municipalité est située au sud-est de la MRC. La rivière Humqui la traverse en formant de nombreux méandres pour se déverser dans la rivière Matapédia. Saint-Zénon-du-Lac-Humqui doit son nom à l'abbé Zénon Gendron, curé de Saint-Léon-Le-Grand.

Sa localisation en fait un lieu de villégiature de plus en plus prisé, après avoir été une municipalité plutôt agroforestière. Par ce village, il est aussi possible d'accéder facilement à la Seigneurie du lac Métis, qui offre de nombreuses activités et aménagements.

Coordonnées :

Bureau municipal
156, route 195
Saint-Zénon-du-Lac-Humqui (Québec) G0J 1N0

Téléphone : 418 743-2177
Télécopieur : 418 743-2177
Courrier électronique : lachumqui@mrcmatapedia.qc.ca
Site Internet :  www.lachumqui.com

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  2500
    Carte des affectations - échelle 1/20000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  2500
    Carte de zonage - échelle 1/20000  

Le  Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

7. Saint-Vianney

Description de la population

Population : 480

Saint-Vianney se situe au pied des hautes montagnes de la Gaspésie entre Matane et Amqui. La forêt constitue, comme dans plusieurs autres municipalités, la base de son économie.

Cette municipalité a été colonisée après la seconde guerre mondiale. Les moulins ont aussi fait leur apparition. Le Sentier international des Appalaches traverse cette municipalité et des aires de pique-nique y sont aménagées.

Coordonnées :

Bureau municipal
170, avenue Centrale C.P. 39
Saint-Vianney (Québec) G0J 3J0

Téléphone : 418 629-4082
Télécopieur : 418 629-4821
Courrier électronique : stvianney@mrcmatapedia.qc.ca
Site Internet : www.saint-vianney.net

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  2500
    Carte des affectations - échelle 1/25000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  2500   
    Carte de zonage - échelle 1/25000  

Le Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

8. Saint-Tharcisius

Description de la municipalité

Population : 425
Saint-Tharcisius est située au nord du territoire de la MRC. On y découvre une vue remarquable sur les monts Chic-Chocs. Il s’agit d’un milieu idéal pour la pratique de la motoneige, du ski de fond ou d'autres activités hivernales.

Saint-Tharcisius, qui existe depuis 1926, est demeuré un village agro-forestier qui a su conserver son charme grâce à un environnement remarquable.

Coordonnées :

Bureau municipal
55, rue Principale C.P. 10
Saint-Tharcisius (Québec) G0J 3G0

Téléphone : 418 629-4727
Télécopieur : 418 629-4727
Courrier électronique : sttharcisius@mrcmatapedia.qc.ca
Site internet :

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  1000
    Carte des affectations - échelle 1/15000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  1000   
    Carte de zonage - échelle 1/15000  

Le Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

 

9. Saint-Moïse

 

Description de la municipalité

Population : 551
Saint-Moïse est située à l'extrémité ouest du territoire de La Matapédia, à 12 kilomètres de Sayabec. C'est l'une des premières agglomérations qui a été constituée en paroisse en 1873.

La rivière Tartigou prend sa source à Saint-Moïse. Cette dernière, ainsi que la forêt environnante, constituent les principaux éléments du paysage de ce secteur de la MRC. Les principales ressources de l'économie locale proviennent de la forêt et de l'agriculture.

Coordonnées :

Bureau municipal
117-B, rue Principale

Saint-Moïse (Québec) G0J 2Z0

Téléphone : 418 776-2833
Télécopieur : 418 776-2835
Courrier électronique : muni.moise@globetrotter.net
Site Internet : www.st-moise.com

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  2000
    Carte des affectations - échelle 1/20000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  2000   
    Carte de zonage - échelle 1/20000  

Le  Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

10. Saint-Léon-le-Grand

Description de la municipalité

Population : 939

Située au cœur de la vallée de la rivière Humqui, cette municipalité se caractérise par l’importance de son agriculture. La montagne des Érables constitue le point de repère de cette municipalité et le promontoire qui s’y trouve surplombe un paysage remarquable qui allie la trame villageoise et la division des terres agricoles.

L'économie est essentiellement basée sur la forêt et l'agriculture laitière, bovine et céréalière.

Coordonnées :

Bureau municipal
277, rue Plourde C.P. 188
Saint-Léon-le-Grand (Québec) G0J 2W0

Téléphone : 418 743-2914
Télécopieur : 418 743-2914
Courrier électronique : stleonlegrand@mrcmatapedia.qc.ca
Site Internet : http://www.municipalite.saint-leon-le-grand.qc.ca

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  2500
    Carte des affectations - échelle 1/20000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  2500   
    Carte de zonage - échelle 1/20000

Le Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

11. Saint-Cléophas

Description de la municipalité

Population : 331
A l'entrée ouest du territoire de la MRC, à 8 kilomètres au sud de Sayabec, se trouve la municipalité de Saint-Cléophas. La paroisse a été fondée en 1921 grâce à l'exploitation du bois.

Saint-Cléophas possède une économie essentiellement axée autour des nombreuses érablières qui se trouvent sur son territoire, dont le Centre acéricole Matapédien, qui propose de nombreux produits de l'érable.

De plus, c'est un lieu propice à la pratique de la motoneige et du véhicule tout terrain grâce aux sentiers et tours d’observation qui y sont aménagés.

Coordonnées :

Bureau municipal
350, rue Principale
Saint-Cléophas (Québec) G0J 3N0

Téléphone : 418 536-3023
Télécopieur : 418 536-3023
Courrier électronique : stcleophas@mrcmatapedia.qc.ca

Site Internet: http://www.stcleophas.com

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  2000
    Carte des affectations - échelle 1/20000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  2000   
    Carte de zonage - échelle 1/20000

Le Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

12. Saint-Alexandre-des-Lacs

Description de la municipalité

Population : 279
Saint-Alexandre-des-Lacs est localisée à 10 kilomètres à l'est d'Amqui et au nord de Lac-au-Saumon. La dénomination "Des Lacs" provient de la présence de 17 lacs sur le territoire de la municipalité.

La forêt est l'une des principales ressources de cette municipalité. La présence de la Chute à Philomène, considérée comme un site naturel exceptionnel, constitue un attrait touristique indéniable.

Coordonnées :

Bureau municipal
17, rue de l’Église
Saint-Alexandre-des-Lacs (Québec) G0J 2C0

Téléphone : 418 778-3532
Télécopieur : 418 778-1315
Courrier électronique : stalexandre@mrcmatapedia.qc.ca
Site Internet : www.saintalexandredeslacs.com

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/3000
    Carte des affectations - échelle 1/20000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Le Règlement des permis et certificats

Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/3000  
    Carte de zonage - échelle 1/20000 

Le Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

13. Lac-au-Saumon

Description de la municipalité

Population : 1 396

Cette municipalité est située à mi-parcours entre Causapscal et Amqui, au bord du lac au Saumon, l’un des plus importants plans d’eau de la MRC. Les premiers colons s'y installèrent en 1863, suivis par les Acadiens des Îles-de-la-Madeleine à partir de 1896.

Le développement économique du village est lié à l'agriculture et à la forêt, notamment la transformation des arbres. Elle possède aussi un patrimoine architectural intéressant par la présence de l'Oratoire Saint-Joseph, une caserne à beffroi et un ancien presbytère.

Coordonnées :

Bureau municipal
36, rue Bouillon C.P. 98
Lac-au-Saumon (Québec) G0J 1M0

Téléphone : 418 778-3378
Télécopieur: 418 778-3706
Courrier électronique : lacausaumon@mrcmatapedia.qc.ca
Site Internet : www.lacausaumon.com

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  2500
    Carte des affectations - échelle 1/15000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  2500
    Carte de zonage - échelle 1/15000  

Le  Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) permet au conseil municipal d'assurer la qualité de l'implantation et de l'intégration architecturale tout en tenant compte des particularités de chaque situation en identifiant certains territoires ou certaines catégories de projets devant faire l'objet d'une évaluation qualitative au moment d'une demande de permis ou de certificat.

Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

14. Causapscal

Description de la ville

Population : 2 315

« Causapscal » provient de la langue micmac et signifie « pointe caillouteuse » ou « pierre qui brille au fond de l'eau ». Cette petite ville a été fondée en 1896 au confluent des rivières Matapédia et Causapscal.

L'économie de Causapscal repose sur l'exploitation forestière, l'agriculture et le tourisme. Dès la construction du chemin de fer Intercolonial, à la fin du XIXe siècle, ces vocations se sont confirmées. La voie ferrée allait rendre la région plus accessible et favoriser une exploitation forestière florissante. L'établissement d'un domaine de pêche par Lord Mount Stephen allait faire de Causapscal un lieu de villégiature prisé par l’élite anglo-saxonne. Le domaine fut racheté et porta ensuite le nom de Matamajaw Salmon Club avant de devenir un bien culturel classé. La pêche au saumon est toujours pratiquée aux alentours de Causapscal et demeure le moteur de l'industrie touristique matapédienne.

Coordonnées :

Hôtel de ville de Causapscal
1, Saint-Jacques Nord
Causapscal (Québec) G0J 1J0

Téléphone : 418 756-3444
Télécopieur : 418 756-3344
Courrier électronique : causapscal@mrcmatapedia.qc.ca
Site Internet : www.causapscal.net

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la ville met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la ville.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la ville tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/ 2500
    Carte des affectations - échelle 1/ 5000
    Carte des affectations - échelle 1/20000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la ville en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/ 2500
    Carte de zonage - échelle 1/ 5000 
    Carte de zonage - échelle 1/20000

Le  Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) permet au conseil municipal d'assurer la qualité de l'implantation et de l'intégration architecturale tout en tenant compte des particularités de chaque situation en identifiant certains territoires ou certaines catégories de projets devant faire l'objet d'une évaluation qualitative au moment d'une demande de permis ou de certificat.

Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

Le Règlement sur les usages conditionnels permet au conseil municipal d'autoriser de manière discrétionnaire suite à une procédure d'évaluation certains usages qui ne sont pas autorisés de plein droit par le règlement de zonage. Cette approche se révèle intéressante pour l'implantation d'usages pouvant se révéler bénéfiques pour un secteur, mais dont l'émission de nuisances doit être évaluée et encadrée.

Règlement sur les usages conditionnels

15. Albertville

Description de la municipalité

Population :  241
Localisée dans la partie sud de la MRC et au sud-ouest de Causapscal, cette municipalité est l’une des plus élevées de la région et présente de magnifiques points de vue. Ces caractéristiques lui ont permis de développer des activités hivernales et de posséder sur son territoire le club de motoneige La Coulée Verte et le club de ski de fond La Baladeuse.

La forêt est l’une des raisons qui a attiré les premiers arrivants au début du vingtième siècle. Elle demeure encore le principal axe de développement. De nombreux lacs sont également présents sur son territoire dont les lacs Indien, Matalic, Casgrain, Amadou ou encore le lac Chaux.

Coordonnées :

Bureau municipal
1058, rue Principale c.p. 8

Albertville (Québec) G0J 1A0


Téléphone : 418 756-3554

Télécopieur : 418 756-3554

Courrier électronique :
albertville@mrcmatapedia.qc.ca

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  2000
    Carte des affectations - échelle 1/20000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  2000   
    Carte de zonage - échelle 1/20000  

Le  Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

16. Saint-Noël

Description de la municipalité

Population : 429
Localisée à l'extrémité ouest du territoire de La Matapédia, cette municipalité est entourée de Saint-Damase au nord, de Sayabec à l'est et de Saint-Moïse au sud. Cette municipalité, qui a vu le jour en 1944, provient en fait du démembrement des villages de Saint-Damase et de Saint-Moïse.

La rivière Tartigou ainsi que la rivière Blanche traverse Saint-Noël. De plus, deux lacs sont présents sur le territoire : les lacs Michaud et Malfait. C'est la création du chemin de fer qui a permis le développement économique de la municipalité.

Coordonnées :

Bureau municipal
51, rue de l’Église C.P. 99
Saint-Noël (Québec) G0J 3A0

Téléphone : 418 776-2936
Télécopieur : 418 776-5521
Courrier électronique : stnoel@mrcmatapedia.qc.ca
Site Internet : http://www.st-noel.com

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  2000
    Carte des affectations - échelle 1/15000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  2000
    Carte de zonage - échelle 1/15000  

Le Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

17. Saint-Damase

Description de la municipalité

Population : 410
La municipalité de Saint-Damase est située au nord-ouest du lac Matapédia, sur l'axe de la route 297. Elle a été nommée ainsi en l'honneur du chanoine Damase Morisset, curé de l'Assomption de McNider. Son territoire s'étend sur une superficie de 118,26 km2 et comprend une vingtaine de lacs.

C’est la ressource forestière qui a attiré les premiers colons. On dénombre sur le territoire de la municipalité plusieurs érablières. Son économie est essentiellement axée sur l'agriculture (industrie laitière, élevage du porc, bœuf de boucherie) et la forêt. Le tourisme est devenu un autre outil de développement important, en plus des commerces et industries, par la présence de la Base de plein-air de Saint-Damase. Située dans un décor pittoresque, la municipalité compte, sur le plan culturel, l’une des plus belles églises de la MRC ainsi que le théâtre d’été La Pente Douce.

Coordonnées :

Bureau municipal
18, avenue du Centenaire
Saint-Damase (Québec) G0J 2J0

Téléphone : 418 776-2103
Télécopieur : 418 776-2183
Courrier électronique : stdamase@mrcmatapedia.qc.ca
Site Internet : http://www.saint-damase.com

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la municipalité met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/  2000
    Carte des affectations - échelle 1/20000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/  2000
    Carte de zonage - échelle 1/20000  

Le  Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

18. Amqui

Desciption de la ville

Population : 6 146
Amqui constitue la ville de centralité de la MRC et est située à la jonction des routes provinciales 132 et 195. La signification de ce nom en langue micmac est « Lieu où l’on s’amuse ».

La rivière Matapédia prend sa source à Amqui, qui est située à la pointe du lac Matapédia. De nombreuses activités liées à cette ressource naturelle ont pu ainsi être développées, telles la création du camping d’Amqui ou encore le club de golf Revermont. La rénovation de certains monuments comme les ponts couverts de l’Anse-St-Jean et Beauséjour, et l’implantation du parc Pierre et Maurice Gagné ont aussi contribué à la valorisation de cette ressource.

La Ville compte une cinquantaine de fermes agricoles qui font d’Amqui la plus importante localité agricole de la Vallée.

Représentant le centre industriel, commercial et de services de la MRC, Amqui comprend entre autres l’administration de la MRC, le Centre de santé et de services sociaux de La Matapédia, la Commission scolaire des Monts-et-Marées ainsi que de nombreux bureaux gouvernementaux.

Coordonnées :

Hôtel de Ville
20, promenade de l’Hôtel-de-Ville
Amqui (Québec) G5J 1A1

Téléphone : 418 629-4242
Télécopieur : 418 629-4090

Courrier électronique :
administration@ville.amqui.qc.ca
Site Internet : www.ville.amqui.qc.ca

 

Plan et règlements d'urbanisme

Afin de répondre aux besoins exprimés par les citoyens et les professionnels, la Ville met à votre disposition les compilations administratives de son plan et de ses règlements d'urbanisme en format PDF.

Prenez note que celles-ci n'ont aucune valeur légale, qu'elles peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la Ville.

 

Le Plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la Ville tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Plan d'urbanisme
    Carte des affectations - échelle 1/ 4000
    Carte des affectations - échelle 1/20000
    Carte des territoires d'intérêt et de contraintes

Le Règlement des permis et des certificats établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.

Règlement des permis et certificats

Le Règlement de zonage divise le territoire de la ville en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

Règlement de zonage
    Carte de zonage - échelle 1/ 4000
    Carte de zonage - échelle 1/20000

Le  Règlement de lotissement définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.

Règlement de lotissement

Le Règlement de construction régit le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.

Règlement de construction

Le Règlement sur les dérogations mineures permet au conseil municipal d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.

Règlement sur les dérogations mineures

le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) permet au conseil municipal d'assurer la qualité de l'implantation et de l'intégration architecturale tout en tenant compte des particularités de chaque situation en identifiant certains territoires ou certaines catégories de projets devant faire l'objet d'une évaluation qualitative au moment d'une demande de permis ou de certificat.

Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

Le Règlement sur les usages conditionnels permet au conseil municipal d'autoriser de manière discrétionnaire suite à une procédure d'évaluation certains usages qui ne sont pas autorisés de plein droit par le règlement de zonage. Cette approche se révèle intéressante pour l'implantation d'usages pouvant se révéler bénéfiques pour un secteur, mais dont l'émission de nuisances doit être évaluée et encadrée.

Règlement sur les usages conditionnels

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